Le diagnostic assainissement vérifie la conformité du système d’évacuation des eaux usées du logement. En Aquitaine, de nombreuses maisons rurales des Landes, de la Dordogne et du Lot-et-Garonne ne sont pas raccordées au réseau collectif d’assainissement et disposent d’une installation autonome (fosse septique, micro-station). Le contrôle est réalisé par le service public d’assainissement non collectif (SPANC) de la commune.
L’assainissement non collectif en Aquitaine
Le SPANC contrôle l’installation lors de la vente et périodiquement (tous les quatre à dix ans selon les communes). L’agent vérifie l’existence et l’état de la fosse, la conformité du dispositif de traitement, l’absence de rejet direct dans le milieu naturel et le bon entretien de l’installation. Le rapport classe l’installation en conforme, non conforme sans danger ou non conforme avec risque sanitaire ou environnemental.
En cas de non-conformité, l’acquéreur dispose d’un an après la signature de l’acte de vente pour réaliser les travaux de mise en conformité. Le coût d’une installation neuve (filtre compact, micro-station d’épuration) varie entre 8 000 et 15 000 euros en Aquitaine, selon la nature du sol et la capacité requise.
Les spécificités du terrain aquitain
Le sol sablonneux des Landes offre une bonne perméabilité, favorable aux systèmes d’infiltration. Les sols argileux de la Gironde et du Lot-et-Garonne nécessitent des dispositifs de traitement adaptés (filtre à sable, tertre d’infiltration) car l’eau percole difficilement.
- Faites vidanger la fosse septique tous les quatre ans par un professionnel agréé
- Ne plantez pas d’arbres à moins de trois mètres du dispositif d’épuration
- Vérifiez que le regard de collecte est accessible pour les contrôles du SPANC
- Conservez les factures d’entretien : elles attestent du bon suivi de l’installation
Le diagnostic assainissement est valable trois ans au moment de la signature de l’acte de vente. Un rapport favorable rassure l’acquéreur et accélère la transaction. Un rapport défavorable constitue un point de négociation, le coût des travaux étant déductible du prix de vente.
